Présentation de la marque La Corbeille des producteurs
Déposée le 12 novembre 2002 par monsieur KLEIN François, EARL des Pommiers, EARL VIERLING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « La Corbeille des producteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Les déposants sont monsieur KLEIN François domicilié(e) 2, rte de Strasbourg,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France, EARL des Pommiers domicilié(e) 5, rue Principale,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France, EARL VIERLING domicilié(e) 12, rte de Saverne,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIERLING domicilié(e) 12, Rte de Saveme,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France.
La marque La Corbeille des producteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Corbeille des producteurs est expirée depuis le 12 novembre 2012.
M. KLEIN François - 2, rte de Strasbourg,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France
EARL des Pommiers - 5, rue Principale,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France
EARL VIERLING - 12, rte de Saverne,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France
EARL VIERLING - 12, Rte de Saveme,67370 SCHNERSHEIM - 67370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; bissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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